J.O. 223 du 24 septembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15772

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Arrêté du 2 septembre 2002 portant nomination à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie orthopédique


NOR : SANP0222956A



Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 2 septembre 2002, sont nommés à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie orthopédique :

M. le professeur Jean-Yves Alnot, président titulaire ;

M. le professeur Philippe Burdin, président suppléant.


En qualité de représentants du Conseil national

de l'ordre des médecins


M. le professeur Alain Deburge, membre titulaire.

M. le docteur Philippe Maury, membre suppléant.

M. le docteur Marc Ameil, membre titulaire.

M. le docteur Jean-Marie Bernier, membre suppléant.


En qualité de repràsentants de la Fédération française

des chirurgiens orthopédiques et traumatologues


M. le professeur Norman Biga, membre titulaire.

M. le professeur René Louis, membre suppléant.

M. le docteur Michel Guillaumat Taillet, membre titulaire.